Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OUED
Numéro de dépôt :
1432135
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
13/05/1996
Présentation de la marque OUED
Déposée le 13 mai 1986 par SARL) ETS. FERRER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « OUED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OUED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432135.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUED est expirée depuis le 13 mai 1996.
SARL) ETS. FERRER FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12